1. Présentation de l'Organisme Émetteur
Ce portail d'information institutionnel est édité par l'Association Drouaise des Amis du Théâtre, personne morale de droit privé à but non lucratif.
- Dénomination Sociale : ASSOCIATION DROUAISE DES AMIS DU THÉÂTRE
- Statut Juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et le Décret du 16 Août 1901.
- Enregistrement National (RNA) : W283000529 (Sous-Préfecture de Dreux, Eure-et-Loir)
- Identifiant SIREN : 494137748
- Code APE/NAF : 9499Z (Services des autres organisations associatives)
- Siège Social : OFFICE DU TOURISME, 9 COUR DE L’HOTEL DIEU, 28100 DREUX, France
- Directeur de la Publication : M. Jean-Claude Martin, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'association.
2. Prestataire d'Hébergement
Conformément aux dispositions réglementaires de l'article 6-III-1-b de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), l'infrastructure technique assurant la diffusion de ce site internet est exploitée par :
Hébergement : InterServer, Inc.
Adresse postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Contact téléphonique : +1 201-605-1440
3. Cadre de Transparence Financière & Activités Non Commerciales
Conformément aux directives de l'administration fiscale et aux critères de transparence applicables aux structures candidates au programme Google Ad Grants, l'Association Drouaise des Amis du Théâtre atteste formellement que :
L'intégralité des ressources financières perçues (subventions publiques, dons individuels, cotisations de nos adhérents) est exclusivement réinvestie dans la concrétisation de nos objectifs d'intérêt général et dans le financement de nos programmes de médiation théâtrale à Dreux.
L'association ne poursuit aucun but lucratif et ne se livre à aucune transaction commerciale, marchande ou d'intermédiation à but spéculatif. Tous nos ateliers éducatifs, nos manifestations de plein air itinérantes et l'accès à notre pôle matériel sont dispensés de manière strictement gratuite, garantissant l'équité d'accès et la neutralité commerciale absolue exigée par les instances d'audit républicaines.